Procès-verbal d’une réunion du Conseil d’administration de
l’Autorité canadienne pour les enregistrements Internet (CIRA)
Tenue virtuellement,
le 20 mars 2026
Présent·es :
Conseil d’administration : Rob Villeneuve (président), Anne Butler (vice-présidente), Colleen Arnold, Gwen Beauchemin, Graeme Bunton, Hélène Deschamps Marquis, Janice Diner, Matthew Gamble, Jill Kowalchuk, David Mackey, Crystal Nett et Darcy Smith
Conseillers du Conseil d’administration : Byron Holland et John Demco
Secrétaire générale : Brigitte LeBlanc-Lapointe
Absent·es : Aucun·e.
Invitées : Sanita Alias, Deanna Young
1. Ouverture de la séance et adoption de l’ordre du jour
Le président a ouvert la réunion à 14 h 03, HE, le 20 mars 2026.
Graeme Bunton A PROPOSÉ, avec l’APPUI de Jill Kowalchuk, que l’ordre du jour soit approuvé.
Proposition adoptée à l’unanimité.
1.2 Divulgation des conflits d’intérêts
R. Villeneuve, G. Beauchemin et G. Bunton ont déclaré des conflits d’intérêts liés à la formation du comité des mises en candidature, car ils sont tous admissibles à une réélection au cours du prochain cycle électoral.
D. Smith s’est joint à la réunion.
2. Séance à huis clos (administrateur·rices uniquement)
B. Holland, S. Alias et D. Young se sont retirés de la réunion.
Le Conseil a tenu une séance à huis clos.
B. Holland, S. Alias et D. Young se sont joints à la réunion.
3. Approbation du procès-verbal
Le procès-verbal de la réunion du Conseil tenue les 18 et 19 février 2026 a été remis au Conseil pour examen et approbation.
David Mackey A PROPOSÉ, avec l’APPUI de Darcy Smith, que le procès-verbal de la réunion du Conseil tenue les 18 et 19 février 2026 soit approuvé tel que présenté.
Proposition adoptée à l’unanimité.
4. Formation du comité ad hoc des membres
Le président a renvoyé le Conseil à la politique sur les comités ad hoc et a présenté un aperçu du mandat du comité ad hoc des membres proposé, en précisant qu’il avait demandé à Mme Kowalchuk de présider ce comité.
Crystal Nett a PROPOSÉ, avec l’APPUI de Darcy Smith, que Jill Kowalchuk, Graeme Bunton, Janice Diner et David Mackey soient nommés au comité ad hoc sur l’engagement des membres (CEM) pour un mandat expirant à la fin de la session actuelle du Conseil, et que chaque membre du CEM soit rémunéré pour sa participation aux réunions conformément aux dispositions relatives à la rémunération des comités prévue dans la Politique de rémunération des administrateur·rices.
Proposition adoptée à l’unanimité.
5. Formation du comité des mises en candidature 2026
Le président du comité de gouvernance a fourni un aperçu du processus d’évaluation des candidat·es du comité des mises en candidature 2026 et a souligné que le comité de gouvernance avait pris en considération l’importance de la diversité (notamment sur les plans géographique, culturel et linguistique, ainsi qu’en termes d’expérience professionnelle) ainsi que la volonté de parvenir à un équilibre approprié entre les nouveaux et nouvelles membres et les membres actuel·les dans sa recommandation.
Hélène Deschamps Marquis a PROPOSÉ, avec l’APPUI de Darcy Smith, que, sur la recommandation du comité de gouvernance, Barb Scully, Bobby Singh, Jim Ghadbane, Liza Aboud et Nikki Muswaggon soient nommés au comité des mises en candidature de CIRA pour un mandat de deux (2) ans, à compter du 20 mars 2026.
Motion adoptée à l’unanimité
(avec l’abstention de R. Villeneuve, de G. Beauchemin
et de G. Bunton)
D. Young a quitté la réunion.
6. Séance à huis clos
Le Conseil a tenu une séance à huis clos en présence de certain·es membres de la direction.
7. Autres points
7.1 Plan de travail du Conseil
Le plan de travail du Conseil a été reçu.
7.2 Registre des points d’action
Le registre des points d’action a été reçu.
7.3 Prochaine réunion
La prochaine réunion a été confirmée comme étant prévue pour le 4 mai 2026 à 13 h, HE.
S. Alias a quitté la réunion.
8. Séance à huis clos (administrateur·rices uniquement)
B. Holland a quitté la réunion.
Le Conseil a tenu une séance à huis clos.
9. Conclusion de la réunion
Graeme Bunton A PROPOSÉ, avec l’APPUI d’Anne Butler, de clore la réunion du Conseil.
Proposition adoptée à l’unanimité.
Le président a clôturé la réunion à 15 h 32, HE.
