Procès-verbal de la réunion du conseil d’administration de l’ACEI tenue par téléconférence le 30 juillet 2014 à midi, HE
Administrateurs présents : Kerry Brown, Andrew Escobar, Michael Geist, Bill Gibson, Rowena Liang, Louise Macdonald, Carole Mackaay, Kevin McArthur, Susan Mehinagic, Bill Sandiford, Bill St.Arnaud, Rob Villeneuve
Conseillers : John Demco, Byron Holland
Administrateurs absents : Adam Scott
Invité : Paul Havey
Procès-verbal de la réunion du conseil d’administration de l’ACEI tenue par téléconférence le 30 juillet 2014 à midi, HE
Administrateurs présents : Kerry Brown, Andrew Escobar, Michael Geist, Bill Gibson, Rowena Liang, Louise Macdonald, Carole Mackaay, Kevin McArthur, Susan Mehinagic, Bill Sandiford, Bill St.Arnaud, Rob Villeneuve
Conseillers : John Demco, Byron Holland
Administrateurs absents : Adam Scott
Invité : Paul Havey
Secrétaire de séance : Lynn Gravel
1. Approbation de l’ordre du jour
La présidente propose que la nomination des vérificateurs pour l’AF2015 soit ajoutée à l’ordre du jour. L’ordre du jour est adopté avec cette modification.
2. Remarques de la présidente
La présidente n’a aucune remarque particulière à faire à ce moment-ci.
3. Approbation des états financiers vérifiés de 2014
Les états financiers sont présentés à la réunion.
Le Comité de vérification, des finances, de l’investissement et de gestion des risques (VFIGR) s’est réuni le 24 juillet 2014 pour examiner les états financiers vérifiés pour l’exercice financier qui s’est terminé le 31 mars 2014. À la suite de cet examen, le comité a recommandé ce qui suit :
1. que le conseil d’administration approuve les états financiers de l’Autorité canadienne pour les enregistrements Internet pour l’exercice financier qui s’est terminé le 31 mars 2014 tels qu’ils ont été présentés;
2. que les états financiers de l’ACEI soient présentés aux membres de l’ACEI à leur prochaine assemblée générale annuelle; et
3. que S. Mehinagic et R. Liang soient autorisées à signer les états financiers de l’ACEI de 2014 au nom du conseil d’administration pour signifier l’approbation du conseil.
(Motion proposée par B. Sandiford, appuyée par C. Mackaay et adoptée à l’unanimité)
4. Nomination des vérificateurs pour la mission de vérification de l’AF2015
Le Comité VFIGR s’est aussi entendu pour soumettre au conseil d’administration les recommandations suivantes pour la nomination des vérificateurs en vue de leur approbation par les membres à l’Assemblée générale annuelle :
1. qu’une motion soit présentée à la prochaine assemblée générale annuelle pour nommer de nouveau la firme KPMG en tant que vérificateur de l’ACEI, pour exercer cette fonction jusqu’à la clôture de la prochaine assemblée annuelle des membres; et
2. que le conseil d’administration recommande l’approbation de cette motion par les membres de l’ACEI.
(Motion proposée par B. Gibson, appuyée par K. Brown et adoptée à l’unanimité)
5. Mise à jour sur la négociation du bail
Le personnel présente un résumé du processus de négociation, des aspects financiers et des principales modalités du bail avec Minto (Lansdowne Office Inc.) qui a été conclu et signé par la direction la veille, et il fait remarquer que les modalités du bail ont été légèrement restructurées et que les conditions financières ont aussi été renégociées depuis la dernière présentation faite au conseil d’administration. Le personnel informe les membres des modifications qui ont été apportées, et précise qu’elles sont toutes à l’avantage de l’ACEI.
La présidente félicite les membres de la direction pour l’excellent travail qu’ils ont effectué en si peu de temps.
B. Holland se joint à la réunion.
6. Autres questions
Le personnel présente une mise à jour sur les récents mouvements de personnel à Industrie Canada.
7. Prochaine réunion
La prochaine réunion du conseil d’administration aura lieu à Calgary le 16 septembre 2014.
8. Clôture
En l’absence d’autres questions, la séance est levée à 12 h 45.
